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Brevet européen · EP2705421 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2705421
Numéro de demande
EP11717200
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2011
Publié
12 mars 2014
Délivré
3 août 2016
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G06F 7/58 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2011/002203 03.05.2011
Publication PCT
WO2012/149944 08.11.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 12 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 12.11.2016

  6. 3 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2016

Parties

Titulaire

NOVOMATIC AG

Novomatic AG

Wiener Strasse 158, 2352 Gumpoldskirchen, AT

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

KAIBLINGER, Harald

A-2352 Gumpoldskirchen, AT

SCHRÖTTER, Florian

A-2352 Gumpoldskirchen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.