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Brevet européen · EP2705886 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2705886
Numéro de demande
EP11864635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2011
Publié
12 mars 2014
Délivré
1 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B23Q 11/00 (2006.01)
B01D 33/68 (2006.01)
B01D 29/86 (2006.01)
B23Q 11/10 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2011/060506 02.05.2011
Publication PCT
WO2012/150625 08.11.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  6. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  7. 7 sept. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 07.09.2021

  8. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Titulaire

Nippon Oil Pump Co., Ltd.

634 Kubojima, Kumagaya-shi, Saitama 360-0831, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

3013 Bern

Inventeur

KAWANO Yuji

Kumagaya-shi Saitama 360-0831, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.