FAHRRAD MIT ELEKTRISCHEM HILFSMOTOR
Brevet européen · EP2706002 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2706002
- Numéro de demande
- EP13004372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2013
- Publié
- 12 mars 2014
- Délivré
- 15 juil. 2020
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62K 25/28 (2006.01)B62M 6/55 (2010.01)
- Priorité
- DE 102012017647 06.09.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 20 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2020
- 15 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
Parties
Inventeur
Beutner, Ingo
97737 Gemünden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.