Montre-bracelet
Brevet européen · EP2706417 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2706417
- Numéro de demande
- EP13005609
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2010
- Publié
- 12 mars 2014
- Délivré
- 7 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G04B 19/00 (2006.01)G04B 39/00 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)G04F 13/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 14462009 18.09.2009
- Divisionnaire de
- EP10752595
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.03.2026
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 26 juil. 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- Preciflex SA, Jakob Stämpfli Strasse 10, 2502 Biel/Bienne → Preciflex SA, rue de Prébarreau 17, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.07.2018
- 3 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon
Publié dans Swissreg le 03.12.2016
- 7 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
Parties
Inventeur
CH-2735 Bévilard
F-25370 Métabief, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.