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Brevet européen · EP2706425 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2706425
- Numéro de demande
- EP13182175
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2008
- Publié
- 12 mars 2014
- Délivré
- 23 sept. 2020
- Radié
- 15 oct. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G05D 7/06 (2006.01)E03B 7/00 (2006.01)E03B 7/07 (2006.01)E03B 7/08 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)
- Priorité
- BE 200800354 26.06.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2025
Date de radiation
- Date de radiation
- 23.07.2025 → 15.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
2 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 23 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
Parties
Inventeur
3221 Nieuwrode, BE
1980 Hofstade, BE
3120 Tremelo, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.