POSITIONIERBARE DÜSEN
Brevet européen · EP2706865 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2706865
- Numéro de demande
- EP12727605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2012
- Publié
- 19 mars 2014
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Radié
- 22 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23G 1/04 (2006.01)A23G 1/20 (2006.01)A23G 3/02 (2006.01)A23G 9/28 (2006.01)A23G 3/00 (2006.01)A23G 1/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 11165653 11.05.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/058811 11.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/152932 15.11.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.