ADDITIVHALTIGES ELEMENT
Brevet européen · EP2706875 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2706875
- Numéro de demande
- EP12721587
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2012
- Publié
- 19 mars 2014
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A24D 3/06 (2006.01)A24D 3/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201108015 13.05.2011GB 201108025 13.05.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/051046 11.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/156702 22.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 24 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2024
- 31 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 31.05.2024
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
London WC2R 3LA, GB
London SW1W 9SR, GB
London WC2R 3LA, GB
London WC2R 3LA, GB
London SW1W 9SR, GB
London WC2R 3LA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.