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Brevet européen · EP2707180 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2707180
- Numéro de demande
- EP11865895
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2011
- Publié
- 19 mars 2014
- Délivré
- 14 déc. 2016
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26B 21/56 (2006.01)B26B 21/22 (2006.01)B26B 21/40 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2011/036371 13.05.2011
- Publication PCT
- WO2012/158141 22.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 14 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2016
Parties
Inventeur
PROCHASKA, Frank
Waynesboro, Virginia 22980, US
WONDERLEY, Jeffrey
Fort Defiance, Virginia 24437, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.