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Brevet européen · EP2707180 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2707180
Numéro de demande
EP11865895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2011
Publié
19 mars 2014
Délivré
14 déc. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 21/56 (2006.01)
B26B 21/22 (2006.01)
B26B 21/40 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2011/036371 13.05.2011
Publication PCT
WO2012/158141 22.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 14 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

Parties

Inventeur

PROCHASKA, Frank

Waynesboro, Virginia 22980, US

WONDERLEY, Jeffrey

Fort Defiance, Virginia 24437, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.