PRESSE
Brevet européen · EP2707210 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2707210
- Numéro de demande
- EP12719934
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2012
- Publié
- 19 mars 2014
- Délivré
- 14 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B30B 15/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011101293 10.05.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/001686 19.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/152370 15.11.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 1 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.04.2017
- 14 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2016
Parties
Inventeur
SCHMIDT, Ingo
21493 Schwarzenbek, DE
SEIFERT, Werner
21465 Wentorf, DE
JANKE, Annett
19067 Zittow, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.