BESCHICHTUNG FÜR POLYMERE

Brevet européen · EP2707438 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2707438
Numéro de demande
EP12732952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2012
Publié
19 mars 2014
Délivré
31 août 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102011101179 11.05.2011
Demande PCT
PCT/DE2012/000463 08.05.2012
Publication PCT
WO2012/152251 15.11.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Titulaire

Fachhochschule Kiel

Sokratesplatz 1, 24149 Kiel, DE

Inventeur

ES-SOUNI, Mohammed

24247 Mielkendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.