SCHMIERUNG MIT ÖLKOMPATIBLEN POLYMERBÜRSTEN

Brevet européen · EP2707469 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2707469
Numéro de demande: EP12715889
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 3 avr. 2012
Publié: 19 mars 2014
Délivré: 21 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard: 2 avr. 2032
Prochaine annuité due: 30 avr. 2027
Classes CIB: C10M 107/28 (2006.01)
C10M 177/00 (2006.01)
C09D 133/08 (2006.01)
C09D 133/10 (2006.01)
C08J 7/04 (2006.01)
C10N 50/00 (2006.01)
C10N 70/00 (2006.01)
Priorité: EP 11165241 09.05.2011
EP 11185621 18.10.2011
EP 11192707 09.12.2011
Demande PCT: PCT/EP2012/056070 03.04.2012
Publication PCT: WO2012/152512 15.11.2012
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
21 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
21 févr. 2018
Mandataire inscrit
Mandataire
ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.02.2018

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

BIELECKI, Robert, M.

CH-8046 Zürich

BENETTI, Edmondo, M.

I-35030 Rubano (Padova), IT

SPENCER, Nicholas, D.

CH-8702 Zollikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.