VERBESSERTE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2707473 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2707473
- Numéro de demande
- EP12722479
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2012
- Publié
- 19 mars 2014
- Délivré
- 17 août 2016
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 3/37 (2006.01)C11D 3/30 (2006.01)C11D 3/00 (2006.01)C11D 11/00 (2006.01)C11D 17/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201107885 12.05.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/051030 11.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/153143 15.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2021
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Inventeur
GRAF, Nicole
74889 Sinsheim, DE
HAHN, Karlheinz Ulrich Gerhard
67059 Ludwigshafen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.