NACHWEIS DER BRACHYSPINA-MUTATION

Brevet européen · EP2707497 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2707497
Numéro de demande
EP11776127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2011
Publié
19 mars 2014
Délivré
11 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2031
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C12Q 1/68 (2006.01)
Priorité
US 201161485915 P 13.05.2011
Demande PCT
PCT/EP2011/066524 22.09.2011
Publication PCT
WO2012/155995 22.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 11 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

Parties

Inventeur

GEORGES, Michel

B-4161 Villers-aux-Tours, BE

COPPIETERS, Wouter

B-3401 Landen, BE

CHARLIER, Carole

B-4140 Sprimont, BE

AGERHOLM, Jørgen Steen

DK-2650 Hvidovre, DK

FREDHOLM, Merete

DK-2800 Lyngby, DK

KARLSKOV-MORTENSEN, Peter

DK-3400 Hilleroed, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.