NACHWEIS DER BRACHYSPINA-MUTATION
Brevet européen · EP2707497 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2707497
- Numéro de demande
- EP11776127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2011
- Publié
- 19 mars 2014
- Délivré
- 11 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C12Q 1/68 (2006.01)
- Priorité
- US 201161485915 P 13.05.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2011/066524 22.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/155995 22.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 11 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
B-4161 Villers-aux-Tours, BE
B-3401 Landen, BE
B-4140 Sprimont, BE
DK-2650 Hvidovre, DK
DK-2800 Lyngby, DK
DK-3400 Hilleroed, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.