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Brevet européen · EP2707529 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2707529
- Numéro de demande
- EP12721897
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2012
- Publié
- 19 mars 2014
- Délivré
- 28 juin 2017
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04B 21/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 201107749 10.05.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/051014 09.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/153131 15.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 28 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2017
Parties
Inventeur
KEITCH, George
Taunton Somerset TA3 7BN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.