WÄRMETAUSCHER FÜR AUSSLASSGASKÜHLUNG

Brevet européen · EP2707591 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2707591
Numéro de demande
EP12721488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2012
Publié
19 mars 2014
Délivré
1 avr. 2015
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 25/07 (2006.01)
Priorité
EP 11382141 11.05.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/058592 10.05.2012
Publication PCT
WO2012/152852 15.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 1 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2015

Parties

Titulaire

BORGWARNER EMISSIONS SYSTEMS SPAIN, S.L.U.

Carretera de Zamanes 20, 36315 Vigo - Pontevedra, ES

Inventeur

GRANDE FERNÁNDEZ, José, Antonio

E-36315 Vigo- Pontevedra, ES

CHAMADOIRA GÓMEZ, Ángel

E-36315 Vigo- Pontevedra, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.