VERSCHLUSS MIT KEILPROFIL
Brevet européen · EP2707607 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2707607
- Numéro de demande
- EP12719442
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2012
- Publié
- 19 mars 2014
- Délivré
- 26 juil. 2017
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 19/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 201107875 11.05.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/050912 25.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/153101 15.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 26 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2017
Parties
Inventeur
TYSON, Anthony Joseph
Dunstable Bedfordshire LU6 3LR, GB
WILLIAMS, Roger Andrew
Bushey Hertfordshire WD23 4QD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.