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Brevet européen · EP2707666 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2707666
- Numéro de demande
- EP12730813
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2012
- Publié
- 19 mars 2014
- Délivré
- 14 janv. 2015
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F27B 7/20 (2006.01)F27D 17/00 (2006.01)C10B 49/22 (2006.01)F23C 10/10 (2006.01)F23G 5/30 (2006.01)F28D 13/00 (2006.01)F28D 19/02 (2006.01)B01J 8/12 (2006.01)B01J 8/18 (2006.01)B01J 8/38 (2006.01)
- Priorité
- FR 1154133 12.05.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/058713 11.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/152899 15.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 14 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.01.2015
Parties
Titulaire
LAFARGE
Lafarge
61, rue des Belles Feuilles, 75116 Paris, FR
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)
Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR
Institut National Polytechnique de Toulouse (INPT)
6 allée Emile Monso B.P. 34038, 31029 Toulouse Cedex 4, FR
Inventeur
GIMENEZ, Michel
F-38790 Diemoz, FR
HEMATI, Mehrdji
F-31860 Pins-Justaret, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.