HALLEFFEKT-WINKELGEBER MIT MESSMETHODE
Brevet européen · EP2707678 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2707678
- Numéro de demande
- EP12720393
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2012
- Publié
- 19 mars 2014
- Délivré
- 26 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01R 33/07 (2006.01)G01D 5/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201113105533 11.05.2011
- Demande PCT
- PCT/CH2012/000097 04.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/151707 15.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 9 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 29 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.06.2019
- 26 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.