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Brevet européen · EP2707679 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2707679
Numéro de demande
EP12721462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2012
Publié
19 mars 2014
Délivré
28 juin 2017
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/14 (2006.01)
G01L 3/10 (2006.01)
Priorité
EP 11165688 11.05.2011
EP 11195273 22.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/058300 04.05.2012
Publication PCT
WO2012/152720 15.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 28 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2017

Parties

Inventeur

MAY, Lutz

82335 Berg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.