SENSORANORDNUNG FÜR EINE DREHBARE WELLE
Brevet européen · EP2707685 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2707685
- Numéro de demande
- EP12726350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2012
- Publié
- 19 mars 2014
- Délivré
- 4 juil. 2018
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 5/22 (2006.01)B62D 6/10 (2006.01)G01D 5/347 (2006.01)G01D 5/244 (2006.01)B29C 65/08 (2006.01)F16B 17/00 (2006.01)B29C 65/64 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011101482 13.05.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/002018 10.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/156053 22.11.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 4 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
Parties
Inventeur
KNOLL, Peter
88131 Lindau, DE
SCHWARZHANS, Paul
A-6800 Feldkirch, AT
SCHERER, Oliver
A-6710 Nenzig, AT
EDELMANN, Gunther
CH-9470 Buchs
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.