NIR-MESSGERÄT
Brevet européen · EP2707698 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2707698
- Numéro de demande
- EP12717162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2012
- Publié
- 19 mars 2014
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/359 (2014.01)G01N 21/35 (2014.01)G01N 33/10 (2006.01)G01N 21/85 (2006.01)G01N 21/47 (2006.01)G01N 21/3563 (2014.01)
- Priorité
- DE 102011050362 13.05.2011
- Demande PCT
- PCT/DE2012/100069 20.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/155893 22.11.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 5 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Inventeur
Qvarfort, Tomas
69168 Wiesloch, DE
Schneider, Thomas
69207 Sanhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.