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Brevet européen · EP2707732 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2707732
Numéro de demande
EP11865254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2011
Publié
19 mars 2014
Délivré
16 déc. 2015
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 4/00 (2006.01)
G01R 35/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2011/035449 06.05.2011
Publication PCT
WO2012/154150 15.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 16 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2015

Parties

Titulaire

Greenwave Systems PTE. LTD.

3 Anson Road 27-01 Springleaf Tower, Singapore, SG 079909, SG

Inventeur

JONSSON, Karl

Irvine, California 92618, US

VANDENDORPE, Christian

Irvine, California 92618, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.