PIÈCE D'HORLOGERIE À MÉCANISME SONORE
Brevet européen · EP2707779 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2707779
- Numéro de demande
- EP12722273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2012
- Publié
- 19 mars 2014
- Délivré
- 10 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G04C 21/06 (2006.01)G04B 21/06 (2006.01)G04B 37/00 (2006.01)G04C 21/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 11405255 12.05.2011EP 11405256 12.05.2011CH 12342011 22.07.2011
- Demande PCT
- PCT/CH2012/000103 11.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/151710 15.11.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 19 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 10 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.