PIÈCE D'HORLOGERIE À MÉCANISME SONORE

Brevet européen · EP2707779 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2707779
Numéro de demande
EP12722273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2012
Publié
19 mars 2014
Délivré
10 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
10 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04C 21/06 (2006.01)
G04B 21/06 (2006.01)
G04B 37/00 (2006.01)
G04C 21/02 (2006.01)
Priorité
EP 11405255 12.05.2011
EP 11405256 12.05.2011
CH 12342011 22.07.2011
Demande PCT
PCT/CH2012/000103 11.05.2012
Publication PCT
WO2012/151710 15.11.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 9 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.12.2022

  6. 19 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  7. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.