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Brevet européen · EP2707787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2707787
Numéro de demande
EP12725119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2012
Publié
19 mars 2014
Délivré
14 déc. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/01 (2006.01)
Priorité
FR 1153963 09.05.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/051018 09.05.2012
Publication PCT
WO2012/153061 15.11.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 14 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

Parties

Titulaire

Université Lille 1 - Sciences Et Technologies

Cité Scientifique, 59650 Villeneuve D'ascq Cedex, FR

Inventeur

GIRAUD, Frédéric

F-59700 Marcq En Baroeul, FR

AMBERG, Michel

F-59650 Villeneuve D'ascq, FR

LEMAIRE-SEMAIL, Betty

F-59000 Lille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.