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Brevet européen · EP2707829 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2707829
Numéro de demande
EP12785541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2012
Publié
19 mars 2014
Délivré
23 août 2017
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 23/26 (2006.01)
H03K 17/96 (2006.01)
Priorité
US 201113107584 13.05.2011
Demande PCT
PCT/US2012/037490 11.05.2012
Publication PCT
WO2012/158507 22.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 23 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

Parties

Titulaire

Xylem IP Holdings LLC

1 International Drive, Rye Brook, NY 10573, US

Inventeur

ESTRADA, Jesus

Gloucester, Massachusetts 01930, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.