SILHOUETTENBASIERTE POSENSCHÄTZUNG
Brevet européen · EP2707834 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2707834
- Numéro de demande
- EP12720395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2012
- Publié
- 19 mars 2014
- Délivré
- 24 juin 2020
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 9/00 (2006.01)G06T 7/73 (2017.01)
- Priorité
- US 201161485919 P 13.05.2011
- Demande PCT
- PCT/CH2012/000100 08.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/155279 22.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 29 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.