SCHEIBE MIT EINEM ELEKTRISCHEN ANSCHLUSSELEMENT
Brevet européen · EP2708093 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2708093
- Numéro de demande
- EP12717090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2012
- Publié
- 19 mars 2014
- Délivré
- 13 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H05B 3/84 (2006.01)H01R 4/62 (2006.01)
- Priorité
- EP 11165504 10.05.2011EP 11165506 10.05.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/056965 17.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/152544 15.11.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 24 oct. 2025
Rectifié
- Titulaire
- Saint-Gobain Sekurit France, 18, Avenue d'Alsace, 92400 Courbevoie, France → Saint-Gobain Sekurit France, Rue du Maréchal Joffre, 60150 Thourotte, France
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 11 juil. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.07.2025
- 11 juil. 2025
Transféré
- Titulaire
- Saint-Gobain Glass France, 18 avenue d' Alsace, 92400 Courbevoie, France → Saint-Gobain Sekurit France, 18, Avenue d'Alsace, 92400 Courbevoie, France
Publié dans Swissreg le 11.07.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 14 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 14.01.2020
1 entrée antérieure
- 13 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2019
Parties
Titulaire
60150 Thourotte, FR
Inventeur
52134 Herzogenrath, DE
47918 Tönisvorst, DE
52134 Herzogenrath, DE
52146 Würselen, DE
NL-6373 Landgraaf, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.