Landwirtschaftsmäher
Brevet européen · EP2708106 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2708106
- Numéro de demande
- EP12184893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2012
- Publié
- 19 mars 2014
- Délivré
- 5 août 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A01D 34/82 (2006.01)A01D 75/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 1 mars 2016
Rectifié
- Titulaire
- Kverneland Group Operations Norway AS, Plogfabrikkvegen 1, 4353 Klepp Stasjon, Norvège → Kverneland A/S, Plogfabrikkvegen 1, 4353 Klepp Stasjon, Norvège
Publié dans Swissreg le 01.03.2016
- 29 janv. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 29.01.2016
2 entrées antérieures
- 16 sept. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Kverneland A/S, 4355 Kvernaland, Norvège → Kverneland Group Operations Norway AS, Plogfabrikkvegen 1, 4353 Klepp Stasjon, Norvège
Publié dans Swissreg le 16.09.2015
- 5 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2015
Parties
Mandataire
Inventeur
5644J1 Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.