Inline-Fleischbehandlungsverfahren
Brevet européen · EP2708148 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2708148
- Numéro de demande
- EP12184466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2012
- Publié
- 19 mars 2014
- Délivré
- 10 août 2016
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A22C 9/00 (2006.01)A22C 17/00 (2006.01)A23B 4/28 (2006.01)A23L 3/3454 (2006.01)A23L 13/50 (2016.01)A23L 13/70 (2016.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 10 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
Parties
Inventeur
Poos, Willem
5223 LG ¿s-Hertogenbosch, NL
Barnacle, Stuart
Ipswich Suffolk, IP1 5QG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.