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Brevet européen · EP2708229 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2708229
Numéro de demande
EP11865320
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2011
Publié
19 mars 2014
Délivré
31 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61K 9/70 (2006.01)
A61K 31/167 (2006.01)
A61K 47/10 (2017.01)
A61K 47/12 (2006.01)
A61P 23/00 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2011/060781 10.05.2011
Publication PCT
WO2012/153396 15.11.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  6. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Titulaire

Oishi Koseido Co., Ltd

933 Honmachi 1-chome, Tosu-shi, Saga 841-0037, JP

Itochu Chemical Frontier Corporation

5-1 Kita-Aoyama 2-chome Minato-ku, Tokyo 107-0061, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

SAIDA, Naoyuki

Tosu-shi Saga 841-0037, JP

MORI, Tatsuya

Tosu-shi Saga 841-0037, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.