Kinematik für eine Klappe

Brevet européen · EP2708398 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2708398
Numéro de demande
EP13183571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2013
Publié
19 mars 2014
Délivré
1 janv. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 7/20 (2006.01)
B60J 7/185 (2006.01)
Priorité
DE 102012216427 14.09.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Inventeur

Kostadinov, Metodi

74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Mangold, Artur

72172 Sulz-Mühlheim, DE

Bruder, Gernot

76131 Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.