Fahrradsitz
Brevet européen · EP2708455 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2708455
- Numéro de demande
- EP13183937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2013
- Publié
- 19 mars 2014
- Délivré
- 29 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B62J 1/00 (2006.01)B62J 1/18 (2006.01)B62J 1/26 (2006.01)
- Priorité
- TW 101133479 13.09.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 31 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 15 nov. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- LangPatent Anwaltskanzlei, Zürcherstrasse 161, 8010 Zürich → LangPatent Anwaltskanzlei IP Law Firm, c/o Christian Lang, Täätschestrasse 38, Postfach 454, 3914 Blatten b. Naters
Publié dans Swissreg le 15.11.2016
- 29 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2015
- 29 juil. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LangPatent Anwaltskanzlei, Zürcherstrasse 161, 8010 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.07.2015
Parties
Inventeur
Changhua County, TW
New Taipei City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.