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Brevet européen · EP2708578 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2708578
Numéro de demande
EP13003442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2009
Publié
19 mars 2014
Délivré
2 août 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 79/08 (2006.01)
F16C 33/20 (2006.01)
//C08L 27/12 (2006.01)
//C08K 3/08 (2006.01)
Priorité
GB 0822346 08.12.2008
Divisionnaire de
EP09799520
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Titulaire

Mahle International GmbH

MAHLE International GmbH

Pragstrasse 26-46, 70376 Stuttgart, DE

Mahle Engine Systems UK Limited

MAHLE Engine Systems UK Limited

Costin House St. James Mill Road, Northampton NN5 5TZ, GB

Inventeur

Mayston, Carolyn

Leicester LE4 1 EN, GB

Forder, Jonathan

Warwickshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.