Antriebsstrangkomponente mit struktureller Abdeckung

Brevet européen · EP2708776 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2708776
Numéro de demande
EP13184056
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2013
Publié
19 mars 2014
Délivré
1 nov. 2017
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 57/031 (2012.01)
F16H 57/032 (2012.01)
F16H 57/037 (2012.01)
Priorité
US 201213613435 13.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Inventeur

Whyte, Neil J.

58-100 Swidnica, PL

Noble, Paul

58-100 Swidnica, PL

Pistagnesi, Tony

61476 Krönberg, DE

Drwiega, Michal

58-100 Swidnica, PL

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