Luftaus- oder -einlass und Lüftungssystem hiermit
Brevet européen · EP2708827 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2708827
- Numéro de demande
- EP13182562
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2013
- Publié
- 19 mars 2014
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Radié
- 29 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 7/00 (2006.01)F24F 13/02 (2006.01)F24F 13/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 202012008431 U 04.09.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.04.2022
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Inventeur
Bolsmann, Christian
85560 Ebersberg, DE
Lang, Markus
78078 Niedereschach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.