Dispositif de diffusion DVB-T2 avec insertion de contenu régional au format T2-MI

Brevet européen · EP2709369 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2709369
Numéro de demande
EP13191980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2011
Publié
19 mars 2014
Délivré
25 mai 2016
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 21/236 (2011.01)
H04H 20/67 (2008.01)
Priorité
FR 1056594 13.08.2010
Divisionnaire de
EP11741425
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 12 oct. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

  3. 25 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2016

Parties

Titulaire

Enensys Technologies

6 Rue de la Carrière CS 37734, 35510 Cesson Sévigné, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Lhermitte, Richard

35000 Rennes, FR

Chauviere, Benoit

35740 Pace, FR

Deniau, Eric

35190 La Baussaine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.