BANDSCHEIBENPROTHESE

Brevet européen · EP2709566 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2709566
Numéro de demande
EP12703287
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2012
Publié
26 mars 2014
Délivré
14 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
2 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/44 (2006.01)
Priorité
DE 102011050453 18.05.2011
US 201161507498 P 13.07.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/051815 03.02.2012
Publication PCT
WO2012/156105 22.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 3 mai 2017

    Transféré

    Titulaire
    Ulrich GmbH & Co. KG, Buchbrunnenweg 12, 89081 Ulm, Allemagne → Büttner-Janz, Karin, Möllhausenufer 27, 12557 Berlin, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

  6. 3 mai 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    24IP Law Group, Aeschenvorstadt 71, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

  7. 14 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

Parties

Titulaire

Büttner-Janz, Karin

Möllhausenufer 27, 12557 Berlin, DE

Mandataire

24IP Law Group

Aeschenvorstadt 71, 4051 Basel

Inventeur

BÜTTNER-JANZ, Karin

12557 Berlin, DE

RÜDIGER, Nelli

89231 Neu-Ulm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.