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Brevet européen · EP2709776 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2709776
- Numéro de demande
- EP12788784
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2012
- Publié
- 26 mars 2014
- Délivré
- 22 mars 2017
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B08B 9/28 (2006.01)A47L 17/00 (2006.01)B05B 1/14 (2006.01)B05B 1/30 (2006.01)E03C 1/02 (2006.01)A47L 17/02 (2006.01)B05B 13/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201161488352 P 20.05.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/038591 18.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/162148 29.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Inventeur
ARNETT, Michael
Olmsted Township, OH 44138, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.