PANNEAU COMPOSITE RAIDI DOUBLE FACE ET PROCÉDÉ DE RÉALISATION D'UN TEL PANNEAU
Brevet européen · EP2709839 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2709839
- Numéro de demande
- EP12723443
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2012
- Publié
- 26 mars 2014
- Délivré
- 25 mars 2015
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29D 99/00 (2010.01)B29C 65/48 (2006.01)B29C 70/34 (2006.01)B29C 65/50 (2006.01)B29C 65/02 (2006.01)B29C 65/00 (2006.01)B64C 1/06 (2006.01)*B29L 31/30 (2006.01)
- Priorité
- FR 1101547 19.05.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/059316 19.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/156525 22.11.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 25 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2015
Parties
Inventeur
HUGON, Michael
F-44860 Pont Saint Martin, FR
PELARD, Alexandre
F-37400 Amboise, FR
SOUBELET, Diominique
F-37530 Nazelles, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.