TAMPONDRUCKSYSTEM UND VERFAHREN DAFÜR
Brevet européen · EP2709848 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2709848
- Numéro de demande
- EP12743643
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2012
- Publié
- 26 mars 2014
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B41F 17/00 (2006.01)B41F 35/00 (2006.01)B05C 1/02 (2006.01)B41M 1/14 (2006.01)B41M 1/40 (2006.01)
- Priorité
- BE 201100296 16.05.2011
- Demande PCT
- PCT/BE2012/000025 16.05.2012
- Publication PCT
- WO2013/000043 03.01.2013
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Titulaire
De Volder, Laurent
Aalterstraat 11, 9880 Aalter, BE
Feyaerts, Filip
9230 Wetteren, BE
Inventeur
De Volder, Laurent
9880 Aalter, BE
Feyaerts, Filip
9230 Wetteren, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.