EISENBAHNARBEITSFAHRZEUG

Brevet européen · EP2709892 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2709892
Numéro de demande
EP12720534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2012
Publié
26 mars 2014
Délivré
24 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B61D 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102011101636 16.05.2011
DE 102011111026 19.08.2011
DE 102012005287 15.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2012/059052 15.05.2012
Publication PCT
WO2012/156417 22.11.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 20 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld → IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 20.05.2021

  6. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Titulaire

K&K Maschinenentwicklungs GmbH & Co. KG

Von-Gravenreuth-Straße 1, 81827 München, DE

Mandataire

IPS Irsch AG

Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

Inventeur

DEHMEL, Wolfram Peter

94032 Passau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.