KARDENDECKEL
Brevet européen · EP2710177 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2710177
- Numéro de demande
- EP12727223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2012
- Publié
- 26 mars 2014
- Délivré
- 18 mars 2015
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01G 15/86 (2006.01)D01G 15/88 (2006.01)D01G 15/08 (2006.01)D01G 15/24 (2006.01)
- Priorité
- CH 857112011 20.05.2011
- Demande PCT
- PCT/CH2012/000108 16.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/159220 29.11.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 18 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.