TURBINE A RENDEMENT OPTIMISE
Brevet européen · EP2710257 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2710257
- Numéro de demande
- EP12726151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2012
- Publié
- 26 mars 2014
- Délivré
- 23 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F03D 7/04 (2006.01)F03D 9/00 (2016.01)F03D 7/02 (2006.01)F03D 1/02 (2006.01)F03D 1/04 (2006.01)F03D 9/11 (2016.01)F03D 9/25 (2016.01)F03D 9/32 (2016.01)H02P 9/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1101476 16.05.2011
- Demande PCT
- PCT/FR2012/000172 03.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/156592 22.11.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 26.06.2026
- 30 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 30.09.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 24 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 24.01.2020
- 23 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
Parties
Inventeur
F-38130 Échirolles, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.