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Brevet européen · EP2710285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2710285
Numéro de demande
EP12726242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2012
Publié
26 mars 2014
Délivré
7 mars 2018
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/04 (2006.01)
F16K 1/42 (2006.01)
Priorité
JP 2011113633 20.05.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/063239 17.05.2012
Publication PCT
WO2012/161234 29.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 7 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

Parties

Titulaire

SMC Kabushiki Kaisha

4-14-1, Sotokanda Chiyoda-ku, Tokyo 101-0021, JP

Inventeur

SHISHIDO, Kenji

Tsukubamirai-shi Ibaraki 300-2493, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.