BELEUCHTUNGSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP2710295 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2710295
- Numéro de demande
- EP12720217
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2012
- Publié
- 26 mars 2014
- Délivré
- 29 avr. 2015
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 29/00 (2015.01)F21Y 101/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011050380 16.05.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/058930 14.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/156366 22.11.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 29 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2015
Parties
Inventeur
EUSTERBROCK, Michael
33397 Rietberg, DE
MIEMCZYK, Andreas
33106 Paderborn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.