BELEUCHTUNG FÜR EIN HAUSGERÄT
Brevet européen · EP2710296 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2710296
- Numéro de demande
- EP12723112
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2012
- Publié
- 26 mars 2014
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 33/00 (2006.01)F21V 19/00 (2006.01)D06F 39/00 (2006.01)D06F 58/20 (2006.01)*F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- DE 102011102078 19.05.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/002114 16.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/156088 22.11.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Inventeur
KIZELE, Rainer
78532 Tuttlingen, DE
MÜLLER, Heinrich
78532 Tuttlingen, DE
MOOSMANN, Wolfgang
77709 Wolfach, DE
WERHAN, Björn
78176 Blumberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.