SCHALLABSORBIERENDE LEUCHTE

Brevet européen · EP2710297 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2710297
Numéro de demande
EP12728383
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2012
Publié
26 mars 2014
Délivré
6 juil. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 33/00 (2006.01)
//F21S 8/02 (2006.01)
*F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
DE 102011101913 18.05.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/002040 11.05.2012
Publication PCT
WO2012/156060 22.11.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 26 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.08.2016

  3. 6 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2016

Parties

Titulaire

BOSIG GmbH

Brunnenstrasse 75-77, 73333 Gingen a. d. Fils, DE

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

SCHMID, Oliver

73333 Gingen a.d. Fils, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.