HEIZKESSEL
Brevet européen · EP2710306 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2710306
- Numéro de demande
- EP11726234
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2011
- Publié
- 26 mars 2014
- Délivré
- 5 juil. 2017
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 1/28 (2006.01)F24H 9/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/PL2011/000051 17.05.2011
- Publication PCT
- WO2012/158050 22.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 6 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.06.2023
- 3 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 03.10.2017
- 5 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2017
Parties
Inventeur
PACHOLSKI, Adam
PL-81-603 Gdynia, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.