HANDBETÄTIGBARE HANDFEUERWAFFE ODER AUTOMATISCHER GRANATWERFER
Brevet européen · EP2710321 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2710321
- Numéro de demande
- EP12721255
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2012
- Publié
- 26 mars 2014
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F41A 3/90 (2006.01)F41A 25/02 (2006.01)F41A 25/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011101653 16.05.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/058619 10.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/156266 22.11.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 10 mars 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Rheinmetall Waffe Munition GmbH, Heinrich-Ehrhardt-Strasse 2, 29345 Unterlüss, Allemagne → Rheinmetall Waffe Munition GmbH, Heinrich-Ehrhardt-Strasse 2, 29345 Südheide, Allemagne
Publié dans Swissreg le 10.03.2022
- 11 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.02.2022
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
29223 Celle, DE
15712 Königs Wusterhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.