CONVERTISSEUR ÉLECTRONIQUE DE PUISSANCE

Brevet européen · EP2710390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2710390
Numéro de demande
EP12720527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2012
Publié
26 mars 2014
Délivré
22 nov. 2017
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 31/36 (2006.01)
H02M 3/155 (2006.01)
Priorité
FR 1154238 16.05.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/059020 15.05.2012
Publication PCT
WO2012/156401 22.11.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Université de Franche-Comté

1, rue Claude Goudimel, 25030 Besançon Cedex, FR

Inventeur

DEPERNET, Daniel

F-90300 VALDOIE, FR

BA, Oumar

DAKAR, SN

BERTHON, Alain

F-25700 VALENTIGNEY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.